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Informations légales

Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur du site www.xora.fr.

Dernière mise à jour :

1. Éditeur du site

Le site www.xora.fr est édité par la société C2BX, société par actions simplifiée au capital de 1 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Narbonne sous le numéro 938 220 092, dont le siège social est situé 26 rue du Chardonnay, 11120 Moussan, France.

Xora est un service édité par C2BX.

Raison sociale
C2BX
Forme et capital
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 000 euros
Siège social
26 rue du Chardonnay, 11120 Moussan, France
Immatriculation
RCS Narbonne 938 220 092
TVA intracommunautaire
FR 36 938 220 092

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Benjamin Palacio, en sa qualité de Président de C2BX.

3. Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc..

Hébergeur
Vercel Inc.
Adresse
440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Site web
vercel.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, visuels, captures de l’application, logotypes, charte graphique et structure) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques. Ces éléments sont la propriété de C2BX, qui édite le service Xora, ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur est interdite (article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle) et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du même code.

Les marques et logotypes de tiers présents sur le site (logiciels compatibles, entreprises citées) appartiennent à leurs titulaires respectifs.

5. Contenus et liens

L’éditeur veille à publier des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l’absence d’erreur ou d’omission. Les informations du site sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle.

Les liens vers des sites tiers sont proposés à titre d’information : l’éditeur n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.

6. Données personnelles et cookies

Le traitement des données transmises via les formulaires du site est décrit dans notre politique de confidentialité. Les traceurs utilisés sont détaillés sur la page Cookies.

7. Contact

Pour toute question relative au site, écrivez-nous à bonjour@xora.fr ou passez par notre formulaire de contact.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.